Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 228-9.14 ter

Entretien par le bord

L'adoption de la méthode d'entretien par le bord est subordonnée à l'embarquement d'une personne titulaire d'un des certificats appropriés prescrits par le règlement des radiocommunications.

Il doit exister, à bord de tout navire adoptant cette méthode :

- une notice d'utilisation en français ou en anglais, et le cas échéant dans la langue de travail, expliquant pour chaque équipement, y compris les batteries, son fonctionnement ;

- une documentation en français ou en anglais comprenant les schémas des circuits, des alimentations et des connexions ;

- une liste des causes de pannes et des méthodes pour y remédier ;

- pour chaque équipement, un guide d'entretien décrivant les contrôles périodiques à effectuer, et comportant un échéancier/historique mentionnant les essais et contrôles effectués, ainsi que les pannes.

Il doit également y avoir à bord les pièces de rechange, l'outillage et les appareils de contrôle définis dans l'annexe 228-9.A.1.